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Medias

  • Du courage politique, pour que les choses soient claires

    Que se passe-t-il quand un vote du peuple contredit les traités passés par ses dirigeants? Très actuel, le débat ne date pourtant pas d’hier, rappelle un petit livre fort documenté. Qui propose aussi des solutions.

    Swissinfo 26 february 2018

  • Droit international ou droits populaires? Le dilemme suisse

    Toujours plus d’initiatives sont contraires à des traités. Un ouvrage se penche sur le problème.

    24 Heures 13 november 2017

    PDF (420 ko)

  • L'invité de Romain Clivaz : Denis Masmejan, auteur de Démocratie directe contre droit international

    Une initiative de l'UDC intitulée "Le droit suisse au lieu des juges étrangers.Initiative pour l’autodétermination" est examinée par une commission parlementaire.Entretien avec Denis Masmejan, journaliste, qui publie "Démocratie directe contre droit international" (PPUR).

    La Matinale, RTS 6 november 2017

  • Se lier par des traités, c’est l’exercice même de la souveraineté

    Le débat sur la compatibilité de la démocratie directe et le droit international est devant nous. Depuis les années 1950, le Conseil fédéral et les Chambres se tortillent chaque fois qu’une initiative populaire contredit un traité signé par la Suisse. Denis Masmejan, lui, a décidé de disséquer cet enjeu par delà les slogans. Son livre est une lecture indispensable avant la votation sur l’initiative dite d’autodétermination lancée par l’UDC. Son interview par Chantal Tauxe qui adore aussi s’interroger sur les questions de souveraineté.

    Bon pour la Tête 2 november 2017

  • Invalider des initiatives est vain

    Denis Masmejan éclaire le débat sur les juges étrangers dans un livre de la collection Le savoir suisse.

    Le Nouvelliste, L'Express, L'Impartial, La Côte, La Liberté 31 october 2017

    PDF (160 ko)

  • Juges étrangers: la Suisse sur la corde raide

    Faut-il sacrifier les droits populaires sur l’autel des traités internationaux? Dans son livre, le journaliste Denis Masmejan raconte l’histoire de l’un des thèmes les plus brûlants de la politique suisse

    Le Temps 28 october 2017

    PDF (130 ko)

Les initiatives populaires contraires à d’importants accords internationaux se sont multipliées depuis une quinzaine d’années, de l’internement à vie des délinquants dangereux à l’interdiction des minarets, ou du renvoi des délinquants étrangers à la lutte contre l’immigration « de masse ». Face à ce dilemme, le Parlement fédéral privilégie malgré tout, mais avec beaucoup d’hésitations, la sauvegarde des engagements internationaux. L’UDC a riposté en lançant une nouvelle initiative pour contraindre les autorités à appliquer le vote des citoyens coûte que coûte, même lorsqu’il est contraire au droit international ou à la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme. Ce livre raconte comment une contradiction apparemment insurmontable entre les concepts de démocratie directe et de droit international a pu se former peu à peu, jusqu’à déboucher sur une impasse. Il évalue aussi les moyens d’en sortir, qui sont assez limités. Une restriction substantielle des droits populaires n’a en effet politiquement guère de chances d’aboutir. Certaines solutions paraissent néanmoins prometteuses, même si les fausses pistes sont nombreuses.

  • 1 Double contrainte
  • 2 La « bataille » de Rheinau et ses conséquences
  • 3 Un certain M. Schubert
  • 4 Jusqu’à Strasbourg
  • 5 L’EEE, naissance d’une rhétorique
  • 6 Le droit international impératif dans le marbre de la constitution
  • 7 L’impasse
  • 8 Les tentatives pour en sortir
  • 9 La réplique de l’UDC
  • 10 Une pédagogie démocratique à trouver
  • Glossaire
  • Acronymes et abréviations
  • Principales sources utilisées

Publisher: Savoir suisse

Author(s): Denis Masmejan

Collection: Savoir suisse

Published: 18 october 2017

Edition: 1st edition

Media: Book

Pages count Book: 160

Format (in mm) Book: 120 x 180

Weight (in grammes): 140 (Book)

Language(s): French

EAN13 Book: 9782889152315

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