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Les taxes environnementales peuvent faire mieux qu'encourager les pollueurs à tenir compte des conséquences de leurs actions. Elle permettent de répondre simultanément à la détérioration des finances publiques et à la dégradation de l'environnement. Ce livre décrit et analyse la mise en place de véritables 'impôts écologiques' : les critères théoriques, les principaux impacts, le contexte socio-politique, les conditions légales et les règles d'application. Il passe également en revue différentes expériences internationales.S'appuyant sur les critères ainsi développés, le livre évalue le projet de taxe CO2 du Conseil fédéral, montrant notamment que les qualités incitatives de la taxe sont fortement diluées par le régime spécial pour les grands consommateurs et que les taux des autres impôts frappent les énergies fossiles devraient être relevés. Un certain nombre d'amendements au projet sont proposés, qui pourraient accroître son efficacité et son acceptabilité politique.Ce livre réserve une place importante à la présentation des concepts de base de l'économie et aux références bibliographiques, s'adressant ainsi à un large public de professeurs, d'étudiants et de chercheurs en économie, en écologie et en sciences politiques, ainsi qu'aux milieux politiques et à toute personne intéressée par le débat autour des taxes environnementales.

  • Avant-propos
  • Introduction
  • Concepts économiques nécessaires
  • Qualités fiscales des taxes écologiques
  • Effets secondaires des impôts écologiques
  • Utilisation de la recette
  • Acceptabilité et possibilités légales
  • Impôts écologiques dans d'autres pays
  • Le projet suisse de taxe CO2
  • Conclusion
  • Bibliographie.

Publisher: PPUR

Author(s): Philippe Thalmann

Collection: Gérer l'environnement

Published: 23 december 1996

Edition: 1st edition

Media: Book

Pages count Book: 142

Format (in mm) Book: 160 x 240

Weight (in grammes): 330 (Book)

Language(s): French

EAN13 Book: 9782880743437

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